Séance du 23 mars 2005
Publié par Alp le 29/11/2005 (42 lus)
Séance du 23 mars 2005
Président : PELIZZONI Danielle
Secrétaire de séance : LIMOGE Ginette
Présents : Mmes PELIZZONI – LIMOGE – PICARD - LEGER
Mrs PICARD - LAFOUGE - NOUVEAU – GUERIN –
DEMANGEOT présent à partir de 22 heures
Absents:
DEMANGEOT (pouvoir à PELIZZONI) jusqu’à 22 heures
GOUX LAVIROTTE - BRUGNOT
Lecture de la séance du 23 février 2005 : adopté à l’unanimité.
Présentation du Compte Administratif 2004 de la commune par le 1er adjoint.
La section de fonctionnement dégage un excédent de 33 057.10 € et la section d’investissement un déficit de 8 956.48 €.
Adopté à l’unanimité en l’absence du Maire.
Affectation du résultat de la façon suivante :
12 000.00 € en fonctionnement
12 100.00 € en investissement
Adopté à l’unanimité
Présentation du Budget Primitif de la commune qui s’équilibre en dépenses et en recettes.
Fonctionnement : dépenses 139 721.00 € - recettes 139 721.00 €
Investissement : dépenses 292 529.00 € - recettes 292 529.00 €
Adopté à l’unanimité
Présentation du Compte Administratif de l’assainissement par le 1er adjoint.
La section de fonctionnement dégage un excédent de 14 450.16 € et la section d’investissement un excédent de 21 549.27 €.
Adopté à l’unanimité en l’absence du Maire.
Présentation du Budget Primitif de l’Assainissement qui s’équilibre en dépenses et en recettes.
Fonctionnement : dépenses 25 114.00 € - recettes 25 114.00 €
Investissement :dépenses 66 572.00 € - recettes 66 572.00 €
Adopté à l’unanimité
Les comptes de gestion de la perceptrice sont conformes aux comptes administratifs de la commune.
Association « Aide et Soins à domicile » de Couches : subvention 0.30 cts par habitant : accepté.
La délibération par laquelle 150.00 € ont été attribué à Fabien PICARD a été refusée par la sous-préfecture pour illégalité (un élu ne peut recevoir d’argent de la commune).
Devis réparation tracteur : le conseil accepte les devis pour certaines réparations urgentes
Total : 665.76 €
Mme le Maire donne connaissance de 2 courriers, l’un du SATESE et l’autre du département de l’agriculture concernant le fonctionnement du lagunage en période de vendanges.
Le conseil donne son accord concernant la fin des travaux de la rue Pinette
Location jardin : le conseil accepte de louer à M. Yves Roche le jardin sis à Nolay au lieu dit « Pré Salin » pour la somme de 40 €. Un bail sera établi mentionnant que le dit jardin sera libéré en cas de vente du terrain par la commune.
Baux ruraux : divers courriers ont été adressés à Mme le Maire concernant des locations de terrains communaux.
Le conseil accepte de louer à M. DEBLANGEY la parcelle lieu dit « Le carillot » d’une superficie de 2 Hectares 20 Ares 30 Ca pour la somme de 235.00 €. Un bail sera établi.
Le conseil décide de mettre en adjudication la parcelle D 404 lieu dit « Chaume de Reme » d’une superficie de 43 Ha.
Pour les autres parcelles la commission se réunira de nouveau.
Le conseil a eu connaissance d’un courrier de Mme F. Monnot concernant une éventuelle fermeture de classe au collège de Nolay.
La séance a été levée vers 23 heures 30.
Le Maire
Danielle PELIZZONI
